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Édition du site
Le présent site est édité par :
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- Forme juridique : [Entreprise individuelle / Micro-entreprise / EURL / SASU / etc.]
- Capital social : [Montant en € — le cas échéant]
- Numéro SIRET : [XXX XXX XXX XXXXX]
- RCS / RM : [Ville d'immatriculation et numéro, ou mention « non soumis »]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX — ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
- Siège social : [Adresse complète]
- Téléphone : 06 12 34 56 78
- E-mail : contact@elisemarceau.fr
02
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est [Prénom NOM], en qualité de [gérant(e) / responsable de l'activité]. Il peut être contacté à l'adresse indiquée à l'article 1 des présentes mentions légales.
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Hébergement du site
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- Adresse : [Adresse complète de l'hébergeur]
- Téléphone / Contact : [Coordonnées de l'hébergeur]
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Conception et développement
Le présent site a été conçu et développé par HMS Digital, agence web basée dans la métropole lilloise.
05
Propriété intellectuelle
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Droit applicable et juridiction compétente
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Crédits
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